Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOUEL ENERGIE
SARL HOUEL MICHEL, SARL

Numéro de dépôt :
4300843
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
HOUEL ENERGIE de HOUEL MICHEL

Présentation de la marque HOUEL ENERGIE

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOUEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOUEL ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOUEL MICHEL domicilié(e) 27 LES LANDELLES, ROUTE DE PLESDER - 22630 - LES CHAMPS GERAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 778 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl houel michel, M. thony vargiolu domicilié(e) 38 RUE bellevue - 22100 - lanvallay - France.

La marque HOUEL ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUEL ENERGIE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

HOUEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : TAISSYVERT , NPS - NUTRITION PROXIMITE SERVICE , ODALIA , LA COOPERATIVE DES PISCINIERS


SARL HOUEL MICHEL, SARL - 27 LES LANDELLES, ROUTE DE PLESDER - 22630 - LES CHAMPS GERAUX - France - SIREN 439778515


sarl houel michel, M. thony vargiolu - 38 RUE bellevue - 22100 - lanvallay - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Appareils de chauffage .